Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMITE MARIANNE FRANCE MARIANNE DE FRANCE MARIANNE CHAMPAGNE ARDENNES-CENTRE-BOURGOGNE- LANGUEDOC-ROUSILLON - LIMOUSIN- FRANCHE COMTE - CORSE- PACA-
QUESNEY

Numéro de dépôt :
3037739
Date de dépôt :
29/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2010
COMITE MARIANNE FRANCE MARIANNE DE FRANCE MARIANNE CHAMPAGNE ARDENNES-CENTRE-BOURGOGNE- LANGUEDOC-ROUSILLON - LIMOUSIN- FRANCHE COMTE - CORSE- PACA- de QUESNEY

Présentation de la marque COMITE MARIANNE FRANCE MARIANNE DE FRANCE MARIANNE CHAMPAGNE ARDENNES-CENTRE-BOURGOGNE- LANGUEDOC-ROUSILLON - LIMOUSIN- FRANCHE COMTE - CORSE- PACA-

Déposée le 29 juin 2000 par QUESNEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMITE MARIANNE FRANCE MARIANNE DE FRANCE MARIANNE CHAMPAGNE ARDENNES-CENTRE-BOURGOGNE- LANGUEDOC-ROUSILLON - LIMOUSIN- FRANCHE COMTE - CORSE- PACA- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est QUESNEY, domicilié(e) Sous lesoches, 91150 ETAMPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rachel Quesney - France.

La marque COMITE MARIANNE FRANCE MARIANNE DE FRANCE MARIANNE CHAMPAGNE ARDENNES-CENTRE-BOURGOGNE- LANGUEDOC-ROUSILLON - LIMOUSIN- FRANCHE COMTE - CORSE- PACA- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITE MARIANNE FRANCE MARIANNE DE FRANCE MARIANNE CHAMPAGNE ARDENNES-CENTRE-BOURGOGNE- LANGUEDOC-ROUSILLON - LIMOUSIN- FRANCHE COMTE - CORSE- PACA- est expirée depuis le 29 juin 2010.


QUESNEY - Sous lesoches, 91150 ETAMPES - France


Rachel Quesney - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectu, d'echantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseil, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de ducuments ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; Télécommunications ; Agence de presse et dinformations ; communication par terminaux d'ordinateurs ; Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; Edition de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; Production de spectacles, de films ; agence pour artistes ; location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de théâtre ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; organisations de loteries ; réservation de places de spectacles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.