Déposée le 1 juillet 1993 par QUESNEY Rachel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MISTER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est QUESNEY Rachel domicilié(e) Sous les Roches,91150 ETAMPES (dossier no 2236390) - 91150 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Rachel Quesney domicilié(e) Sous les Roches,91150 ETAMPES (dossier no 2236390) - 91150 - France.
La marque MISTER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUESNEY Rachel - Sous les Roches,91150 ETAMPES (dossier no 2236390) - 91150 - France
Rachel Quesney - Sous les Roches,91150 ETAMPES (dossier no 2236390) - 91150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03
Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2236390 - Publication au BOPI 2003-02-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Inscription le 31 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304594 - Publication au BOPI 2000-07-31
Inscription le 13 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381013 - Publication au BOPI 2003-11-13
Inscription le 3 septembre 2007 - Concession de licence n°460117 - Publication au BOPI 2007-09-03
Inscription le 9 juillet 2008 - Concession de licence n°478384 - Publication au BOPI 2008-07-09
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Inscription le 11 mai 2011 - Résiliation de licence n°549006 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11
Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563562 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
-Publicité et Promotion sous toutes ses formes. -Emissions télévisées ou radio, production de disques ou vidéo. -Divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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