Déposée le 16 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QuesCom
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « QUESCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-34 du 20 août 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QuesCom domicilié(e) 79, Rue de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 176 777 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, QuesCom, M. Malric Stephan domicilié(e) 79, Rue de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque QUESCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QuesCom, SAS - 79, Rue de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 793176777
QuesCom, M. Malric Stephan - 79, Rue de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293283 - Publication au BOPI 2000-01-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52
Inscription le 19 juillet 2006 - Gage constitué n°437355 - Publication au BOPI 2006-07-19
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2009 n°2413623 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-21
Inscription le 7 juillet 2011 - Gage constitué n°562049 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-07-07
Inscription le 5 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612040 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-05
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2019 n°2720127 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-04
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images ou d'informations ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, progiciels, disques compacts. Télécommunications, y compris téléphoniques, télématiques, par ordinateurs et par réseaux informatiques. Services de conception et d'utilisation de logiciels d'ordinateurs dans le domaine de la gestion, conseils et consultations en matière de programmes informatiques ; conseils et consultations pour la conception, la réalisation et l'utilisation de réseaux informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur ; services d'informations, de conseils et de consultations dans le domaine des télécommunications et de la transmission du son, d'images et d'informations.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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