Observatoire des Nouveaux Média
Présentation de la marque Observatoire des Nouveaux Média
Déposée le 27 janvier 1994 par QUERZOLA Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Observatoire des Nouveaux Média » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Observatoire des Nouveaux Média a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire des Nouveaux Média est expirée depuis le 27 janvier 2004.
QUERZOLA Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-06
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10