Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE
QUERU LORY SARL au capital de 30 000 Euros

Numéro de dépôt :
3172357
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2012
PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE de QUERU LORY   au capital de 30 000 Euros

Présentation de la marque PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE

Déposée le 28 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUERU LORY au capital de 30 000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUERU LORY au capital de 30 000 Euros domicilié(e) Siège social : 48 Rue Pierre Martin - ZI SUD,72100 LE MANS - 72100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 804 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET OUTIN GAUDIN & ASSOCIES domicilié(e) BP 38,53960 BONCHAMP - 53960 - France.

La marque PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE est expirée depuis le 28 juin 2012.


QUERU LORY SARL au capital de 30 000 Euros - Siège social : 48 Rue Pierre Martin - ZI SUD,72100 LE MANS - 72100 - France - SIREN 441804689


CABINET OUTIN GAUDIN & ASSOCIES - BP 38,53960 BONCHAMP - 53960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Tubes d'acier - Baguette métalliques pour le brasage et le soudage - Brasures - Conduits métalliques de chauffage central - Tuyaux métalliques de cheminées - Cheminées métalliques - Conduits métalliques d'installations de ventilations et de climatisation - Conduites d'eau métalliques - Coudes de tuyaux métalliques - Récipients métalliques pour combustibles liquides - Tuyaux métalliques. Condensateurs électriques - Instruments de contrôle de chaudières - Extincteurs - Indicateurs de niveau d'eau - Interrupteurs - Jauges - Masques de protection. Accumulateur de chaleur - Appareils à air chaud - Aérothermes - Baignoires - Chauffe bains - Bains à remous - Bidets - Brise-jet - Brûleurs - Cabines de douche - Robinets de canalisation - Capteurs solaires pour le chauffage - Carneaux de chaudières de chauffage - Accumulateurs de chaleur - Récupérateurs de chaleur - Chasses d'eau - Chaudières de chauffage - Appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux - Appareils électriques de chauffage - Radiateurs de chauffage central - Chauffe-eau - Appareils de climatisation - Collecteurs de chauffage solaires - Appareils de conditionnement d'air - Robinets mélangeurs pour conduites d'eaux - Conduits pour les parties d'installations sanitaires - Cuisinières - Cuvettes de toilettes (W.C.) - Douches - Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau - Appareils et machines pour la purification de l'eau - Réservoirs d'eau sous-pression - Brûleurs à gaz - Chaudières à gaz - générateurs de gaz - Lavabos - Appareils à sécher les mains pour lavabos - Pompes à chaleur -Poêles (appareils de chauffage) - Radiateurs de chauffage - Radiateurs électriques - Robinets - Régulateurs de tirage pour le chauffage - Réservoirs d'eau sous pression - Réservoirs de chasses d'eau - Appareils et installations de sanitaires - Installations de sauna - Sièges de toilettes (W.C.) - Accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz - Thermoplongeurs - Toilettes (W.C.) - Tubes de chaudières de chauffage - Vannes thermostatiques - Vases d'expansion pour installations de chauffage central - Ventilateurs de climatisation - Ventilateurs électriques à usage personnel - Appareils de ventilateurs de climatisation - Echangeurs thermiques - Economiseurs de combustibles - Eviers -

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.