Déposée le 8 juin 1999 par la société QUERTANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « QUERTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est la société QUERTANT domicilié(e) 7 avenue de la Grande Bretagne - 98000 - MONTE CARLO - Monaco.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. angelier myriam domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque QUERTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUERTANT arrivera à expiration en date du 8 juin 2029.
QUERTANT, SCP CPS société civile monégasque - 7 avenue de la Grande Bretagne - 98000 - MONTE CARLO - Monaco
M. angelier myriam - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2009 n°2407149 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-11
Inscription le 19 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°506024 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-06-19
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2009 n°2410768 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-06-19
Inscription le 21 mai 2019 - Changement d'adresse n°757346 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2019 n°2709731 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-18
Appareils et instruments scientifiques optiques, de contrôle et d'enseignement. Education et divertissement des individus, service d'éducation : développement des facultés physiques ou psychiques de personnes. Service d'enseignement à savoir : culture psycho-sensorielle et notamment service d'enseignement dans le domaine neuro-physiologie appliquée pour la normalisation et le développement de l'auto-régulation du complexe somato-psychique de personnes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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