Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUERTANT
Numéro de dépôt :
1473716
Date de dépôt :
20/06/1988
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
20/06/1998
Présentation de la marque QUERTANT
Déposée le 20 juin 1988 par QUERTANT Marguerite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « QUERTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUERTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERTANT est expirée depuis le 20 juin 1998.
QUERTANT Marguerite a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50