Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HELIE DE REMUSAT
Numéro de dépôt :
1034032
Date de dépôt :
08/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Cognac
Présentation de la marque HELIE DE REMUSAT
Déposée le 8 novembre 1977 par madame QUERTAIN Berthe épouse FRAIOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Cognac), la marque française « HELIE DE REMUSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HELIE DE REMUSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034032.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°17959 - Publication au BOPI 1978-027