Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUEROY
QUEROY S.A.

Numéro de dépôt :
1469511
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1998
QUEROY de QUEROY

Présentation de la marque QUEROY

Déposée le 3 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) QUEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUEROY domicilié(e) Domaine de Bailly-le-Bel, BREUIL-LE-SEC, 60600 CLERMONT, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque QUEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEROY est expirée depuis le 3 juin 1998.

QUEROY a également déposé les autres marques suivantes : MANIFLEX , ONDOFLEX , QUEROY , ONDOFLEX , "LUDINE" , LE COMBINÉ , MANIFLEX , CADETTE , LE COMBINE , MONOMIX


QUEROY S.A. - Domaine de Bailly-le-Bel, BREUIL-LE-SEC, 60600 CLERMONT, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 17 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°177489 - Publication au BOPI 1994-10-17

Inscription le 17 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177488 - Publication au BOPI 1994-10-17

Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160807 - Publication au BOPI 1993-06-29

Robinetterie et autres articles de robinetterie;raccords pour tuyauteries;appareils de douche, canalisations flexibles ou non et tous appareils pour installations de distribution d'eau et installations sanitaires;porte-serviettes; porte-manteaux et autres accessoires de salles de bain.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.