Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADETTE
QUEROY S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1572654
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2000

Présentation de la marque CADETTE

Déposée le 30 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) QUEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUEROY domicilié(e) Domaine de Bailly le Bel - Breuil-le-Sec, 60600 CLERMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque CADETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADETTE est expirée depuis le 30 janvier 2000.

QUEROY a également déposé les autres marques suivantes : MANIFLEX , ONDOFLEX , QUEROY , QUEROY , ONDOFLEX , "LUDINE" , LE COMBINÉ , MANIFLEX , CADETTE , LE COMBINE


QUEROY S.A. (société anonyme) - Domaine de Bailly le Bel - Breuil-le-Sec, 60600 CLERMONT - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 17 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°177489 - Publication au BOPI 1994-10-17

Inscription le 17 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177488 - Publication au BOPI 1994-10-17

Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160807 - Publication au BOPI 1993-06-29

Appareils pour bains, douches et accessoires sanitaires, installations sanitaires