Marque expirée - Marque en non vigueur

BATOBAT
QUERNEZ JEAN-JACQUES

Numéro de dépôt :
3414420
Date de dépôt :
07/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/03/2016
BATOBAT de QUERNEZ JEAN-JACQUES

Présentation de la marque BATOBAT

Déposée le 7 mars 2006 par QUERNEZ JEAN-JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BATOBAT »

Le déposant est QUERNEZ JEAN-JACQUES domicilié(e) 10 PLACE DE FLORESTI,56860 SENE - 56860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUERNEZ JEAN-JACQUES domicilié(e) 10 PLACE DE FLORESTI,56860 SENE - 56860 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATOBAT est expirée depuis le 7 mars 2016.


QUERNEZ JEAN-JACQUES - 10 PLACE DE FLORESTI,56860 SENE - 56860 - France


QUERNEZ JEAN-JACQUES - 10 PLACE DE FLORESTI,56860 SENE - 56860 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Appareils d'éclairage… stérilisateur.Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau… chariots de manutention.Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), études de projets techniques, décoration intérieure… services de dessinateur d'arts graphiques, esthétique industrielle… recherches scientifiques à but médical.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.