Marque expirée - Marque en non vigueur

AMC'CONTACT
QUERNE Jacques

Numéro de dépôt :
97695080
Date de dépôt :
11/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2017

Présentation de la marque AMC'CONTACT

Déposée le 11 septembre 1997 par QUERNE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMC'CONTACT »

Le déposant est QUERNE Jacques domicilié(e) Boite Postale 61,76290 MONTIVILLIERS (dossier no 2338348) - 76290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMC'CONTACT (AUTOS-MOTOS-CARAVANES) QUERNE Jacques domicilié(e) B.P. 61,76290 MONTIVILLIERS (dossier no 2338348) - 76290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMC'CONTACT est expirée depuis le 11 septembre 2017.


QUERNE Jacques - Boite Postale 61,76290 MONTIVILLIERS (dossier no 2338348) - 76290 - France


AMC'CONTACT (AUTOS-MOTOS-CARAVANES) QUERNE Jacques - B.P. 61,76290 MONTIVILLIERS (dossier no 2338348) - 76290 - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2007 n°2338348 - Publication au BOPI 2007-04-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

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