Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHARMACAHP
Mr QUERMENT Michel

Numéro de dépôt :
96631841
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2006

Présentation de la marque PHARMACAHP

Déposée le 27 juin 1996 par monsieur QUERMENT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHARMACAHP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est monsieur QUERMENT Michel domicilié(e) 7, Rue Hégésippe MOREAU, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr QUERMENT Michel - France.

La marque PHARMACAHP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARMACAHP est expirée depuis le 27 juin 2006.

QUERMENT Michel a également déposé les autres marques suivantes : INFOCAHP , INTERCAHP , HYGICAHP , CEQUAHP , FORMACAHP , JURICAHP , RESTOCAHP , DISPOCAHP , GESTOCAHP , MAISON DES CLINIQUES


Mr QUERMENT Michel - 7, Rue Hégésippe MOREAU, 75018 PARIS - France


Mr QUERMENT Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Aliments pour bébés, matériel pour pansements, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique, produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical. Boissons diététiques à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, articles orthopédiques. Matériel de suture. Stimulateurs cardiaques externes. Membres artificiels. Catalogue de vente. Papier hygiénique, serviettes et mouchoir en papier. Couches-culottes en papier et cellulose. Articles pour reliures, papeterie. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Service télématique. Réseaux de télécommunications internationales. Soins médicaux. Programmations pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Location de literie, d'appareils distributeurs. Laboratoires. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Formation. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.