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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) QUERCY PÉRIGORD FERMIER
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QUÉRIGORD FERMIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUÉRIGORD FERMIER
QUERCY PÉRIGORD FERMIER, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3096456
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2011

Présentation de la marque QUÉRIGORD FERMIER

Déposée le 23 avril 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) QUERCY PÉRIGORD FERMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUÉRIGORD FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) QUERCY PÉRIGORD FERMIER domicilié(e) Siège social : Le Bourg, 46200 SAINT-SOZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 022 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE QUERCY PÉRIGORD FERMIER - France.

La marque QUÉRIGORD FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUÉRIGORD FERMIER est expirée depuis le 23 avril 2011.

QUERCY PÉRIGORD FERMIER a également déposé les autres marques suivantes : Les Clos Réunis , QUERCY Perigord Fermier QPF


QUERCY PÉRIGORD FERMIER, Société Coopérative Agricole - Siège social : Le Bourg, 46200 SAINT-SOZY - France - SIREN 309022879


SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE QUERCY PÉRIGORD FERMIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

- Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits - Sauces (condiments) - Fruits et légumes frais Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.