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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) QUERCY PERIGORD FERMIER
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QUERCY Perigord Fermier QPF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUERCY Perigord Fermier QPF
QUERCY PERIGORD FERMIER (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
98758879
Date de dépôt :
12/11/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2008

Présentation de la marque QUERCY Perigord Fermier QPF

Déposée le 12 novembre 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) QUERCY PERIGORD FERMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUERCY Perigord Fermier QPF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) QUERCY PERIGORD FERMIER domicilié(e) 46200 Saint Sozy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUERCY PERIGORD FERMIER - France.

La marque QUERCY Perigord Fermier QPF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERCY Perigord Fermier QPF est expirée depuis le 12 novembre 2008.

QUERCY PERIGORD FERMIER a également déposé les autres marques suivantes : QUÉRIGORD FERMIER , Les Clos Réunis


QUERCY PERIGORD FERMIER (Société Coopérative Agricole) - 46200 Saint Sozy - France


QUERCY PERIGORD FERMIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Conserves ou semi-conserves d'oies et de canards gras, foie gras au naturel truffé ou non truffé, blocs de foie gras truffés ou non truffés, pâtés de foie gras truffés ou non truffés, confits, rillettes, grillons, gésiers, graisse, plats cuisinés, tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles, produits de découpe canards et oies, produits de découpe issus du canard et de l'oie, tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) élevées à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.