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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) QUERCY PERIGORD FERMIER
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Les Clos Réunis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Clos Réunis
QUERCY PERIGORD FERMIER, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3127836
Date de dépôt :
25/10/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2011
Les Clos Réunis de QUERCY PERIGORD FERMIER

Présentation de la marque Les Clos Réunis

Déposée le 25 octobre 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) QUERCY PERIGORD FERMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Clos Réunis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) QUERCY PERIGORD FERMIER domicilié(e) Siège social : Le Bourg, 46200 SAINT-SOZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 022 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société COOPERATIVE QUERCY PERIGORD FERMIER - France.

La marque Les Clos Réunis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Clos Réunis est expirée depuis le 25 octobre 2011.

QUERCY PERIGORD FERMIER a également déposé les autres marques suivantes : QUÉRIGORD FERMIER , QUERCY Perigord Fermier QPF


QUERCY PERIGORD FERMIER, Société Coopérative Agricole - Siège social : Le Bourg, 46200 SAINT-SOZY - France - SIREN 309022879


Société COOPERATIVE QUERCY PERIGORD FERMIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

- Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits - Sauces (condiments) - Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.