Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ferme du Sud
QUERCY LOMAGNE

Numéro de dépôt :
4634409
Date de dépôt :
24/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2030
Ferme du Sud de QUERCY LOMAGNE

Présentation de la marque Ferme du Sud

Déposée par voie électronique le 24 mars 2020 par QUERCY LOMAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ferme du Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est QUERCY LOMAGNE domicilié(e) Le Pallé - 82120 - LAVIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUERCY LOMAGNE, Monsieur MAX ANDREIS domicilié(e) Le Pallé - 82120 - LAVIT - France.

La marque Ferme du Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme du Sud arrivera à expiration en date du 24 mars 2030.

QUERCY LOMAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Fleuron Lomagnol , LOMAGN'AULX , Les Saveurs de Gascogne


QUERCY LOMAGNE - Le Pallé - 82120 - LAVIT - France


QUERCY LOMAGNE, Monsieur MAX ANDREIS - Le Pallé - 82120 - LAVIT - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais.