Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUERCY HABITAT
QUERCY HABITAT, SARL

Numéro de dépôt :
4124759
Date de dépôt :
10/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2024
QUERCY HABITAT de QUERCY HABITAT

Présentation de la marque QUERCY HABITAT

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUERCY HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUERCY HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUERCY HABITAT domicilié(e) LIEU DIT PERRINET - 46230 - BELFORT DU QUERCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 905 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUERCY HABITAT, M. FRANCK BOISSEL domicilié(e) LIEU DIT PERRINET - 46230 - BELFORT DU QUERCY - France.

La marque QUERCY HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERCY HABITAT arrivera à expiration en date du 10 octobre 2024.


QUERCY HABITAT, SARL - LIEU DIT PERRINET - 46230 - BELFORT DU QUERCY - France - SIREN 337905202


QUERCY HABITAT, M. FRANCK BOISSEL - LIEU DIT PERRINET - 46230 - BELFORT DU QUERCY - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; monuments métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; béton ; ciment ; bois de construction ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Architecture ; décoration intérieure.