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Marques déposées par l'association loi 1901 QUERCY ENERGIES
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QUERCY ENERGIES, AGENCE LOCALE DE L'ÉNERGIE DU LOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUERCY ENERGIES, AGENCE LOCALE DE L'ÉNERGIE DU LOT
QUERCY ENERGIES, AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE DU LOT association loi 1901

Numéro de dépôt :
3598948
Date de dépôt :
15/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2018
QUERCY ENERGIES, AGENCE LOCALE DE L\'ÉNERGIE DU LOT de QUERCY ENERGIES

Présentation de la marque QUERCY ENERGIES, AGENCE LOCALE DE L'ÉNERGIE DU LOT

Déposée le 15 septembre 2008 par l'association loi 1901 QUERCY ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUERCY ENERGIES, AGENCE LOCALE DE L'ÉNERGIE DU LOT »

Le déposant est l'association loi 1901 QUERCY ENERGIES domicilié(e) Hôtel du Département, Place Chapou,46000 CAHORS - 46000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUERCY ENERGIES, AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE DU LOT domicilié(e) Hôtel du Département, Place Chapou,46000 CAHORS - 46000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERCY ENERGIES, AGENCE LOCALE DE L'ÉNERGIE DU LOT est expirée depuis le 15 septembre 2018.

QUERCY ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : Logiciel SEB (Suivi Energétique des Bâtiments) , DIAGNOSTIC AGRÓ-ENERGIE


QUERCY ENERGIES, AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE DU LOT association loi 1901 - Hôtel du Département, Place Chapou,46000 CAHORS - 46000 - France


QUERCY ENERGIES, AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE DU LOT - Hôtel du Département, Place Chapou,46000 CAHORS - 46000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.