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Marques déposées par QUERCY ENERGIES
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Logiciel SEB (Suivi Energétique des Bâtiments)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Logiciel SEB (Suivi Energétique des Bâtiments)
QUERCY ENERGIES, Association reconnue d'Intérêt Général
Sébastien CHEVET

Numéro de dépôt :
3850697
Date de dépôt :
01/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2021
Logiciel SEB (Suivi Energétique des Bâtiments) de QUERCY ENERGIES

Présentation de la marque Logiciel SEB (Suivi Energétique des Bâtiments)

Déposée le 1 août 2011 par QUERCY ENERGIES et Sébastien CHEVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Logiciel SEB (Suivi Energétique des Bâtiments) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Les déposants sont QUERCY ENERGIES, Association reconnue d'Intérêt Général domicilié(e) 1 Hôtel du Département Place Chapou - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Sébastien CHEVET domicilié(e) 209 chemin des Blancous - 82000 - MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUERCY ENERGIES domicilié(e) 1 Hôtel du Département Place Chapou - 46000 - CAHORS - France.

La marque Logiciel SEB (Suivi Energétique des Bâtiments) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Logiciel SEB (Suivi Energétique des Bâtiments) est expirée depuis le 1 août 2021.

QUERCY ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : QUERCY ENERGIES, AGENCE LOCALE DE L'ÉNERGIE DU LOT , DIAGNOSTIC AGRÓ-ENERGIE


QUERCY ENERGIES, Association reconnue d'Intérêt Général - 1 Hôtel du Département Place Chapou - 46000 - CAHORS - France - SIREN 3

Sébastien CHEVET - 209 chemin des Blancous - 82000 - MONTAUBAN - France


QUERCY ENERGIES - 1 Hôtel du Département Place Chapou - 46000 - CAHORS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.