Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUERCUS PARCS & JARDINS
QUERCUS PARCS ET JARDINS SARL

Numéro de dépôt :
3278949
Date de dépôt :
01/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2014
QUERCUS PARCS & JARDINS de QUERCUS PARCS ET JARDINS

Présentation de la marque QUERCUS PARCS & JARDINS

Déposée le 1 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUERCUS PARCS ET JARDINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUERCUS PARCS & JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUERCUS PARCS ET JARDINS domicilié(e) 13 rue Jean de la Bruyère,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 985 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEPORT ET ASSOCIES domicilié(e) 3 rue Pétigny,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

La marque QUERCUS PARCS & JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278949.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERCUS PARCS & JARDINS est expirée depuis le 1 mars 2014.


QUERCUS PARCS ET JARDINS SARL - 13 rue Jean de la Bruyère,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 451985998


LEPORT ET ASSOCIES - 3 rue Pétigny,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Service d'agriculture, services qui ne peuvent être rangés dans une autre classe : réalisation et entretien de plantations ornementales ; paysagiste, création aménagement et entretien de jardins et d'espaces verts intérieurs et extérieurs.