Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX SOURCES D'ARAX
QUERCIA Heinrich

Numéro de dépôt :
92444391
Date de dépôt :
26/11/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2002

Présentation de la marque AUX SOURCES D'ARAX

Déposée le 26 novembre 1992 par QUERCIA Heinrich auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUX SOURCES D'ARAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est QUERCIA Heinrich, domicilié(e) 5 Bis, Bd Rougemont - BEAUMONT, 13012 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUERCIA Heinrich - France.

La marque AUX SOURCES D'ARAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX SOURCES D'ARAX est expirée depuis le 26 novembre 2002.

QUERCIA Heinrich a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DE NOIX D'AMANDES , TERRES D'EPICES


QUERCIA Heinrich - 5 Bis, Bd Rougemont - BEAUMONT, 13012 MARSEILLE - France


QUERCIA Heinrich - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Viande, poisson, volaille et gibier; Extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés, cuits, déshydratés; Charcuterie; Gelées et confitures, compotes, ufs, lait, fromages et produits laitiers; Huiles et graisses comestibles.Café, Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, sccédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces, condiments, épices, aromates, glace à rafraîchir, olives.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes.Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, plantes aromatiques, aliments pour les aninaux, malt, semences et céréales brutes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.