Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O Mà! Creative Gourmandise(s) La fabrique de plaisirs gourmands toujours très artisanale
M. querci jean michel, L'ATRIUM LA RASCASSE

Numéro de dépôt :
4043361
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/10/2023
O Mà! Creative Gourmandise(s) La fabrique de plaisirs gourmands toujours très artisanale de querci jean michel

Présentation de la marque O Mà! Creative Gourmandise(s) La fabrique de plaisirs gourmands toujours très artisanale

Déposée le 29 octobre 2013 par monsieur querci jean michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « O Mà! Creative Gourmandise(s) La fabrique de plaisirs gourmands toujours très artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est monsieur querci jean michel domicilié(e) 137 QUAI D'ONNEUR, PORT DE PLAISANCE - 20217 - SAINT FLORENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. querci jean michel, L'ATRIU LA RASCASSE domicilié(e) 137 QUAI D'ONNEUR, PORT DE PLAISANCE - 20217 - SAINT FLORENT - France.

La marque O Mà! Creative Gourmandise(s) La fabrique de plaisirs gourmands toujours très artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043361.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O Mà! Creative Gourmandise(s) La fabrique de plaisirs gourmands toujours très artisanale est expirée depuis le 29 octobre 2023.


M. querci jean michel, L'ATRIUM LA RASCASSE - 137 QUAI D'ONNEUR, PORT DE PLAISANCE - 20217 - SAINT FLORENT - France


M. querci jean michel, L'ATRIU LA RASCASSE - 137 QUAI D'ONNEUR, PORT DE PLAISANCE - 20217 - SAINT FLORENT - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; clémentines ; conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée “ clémentines de corse ” ; gelées, confitures, compotes ; oeuf, lait, huile d'olive bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée « huile d'Olive de corse ou huile de corse-oliu di corsica » ; salaisons de bénéficiant des Appellations d'Origine contrôlée “ coppa de corse ”, “ lonzo de corse ” et “ jambon sec de corse ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée “ brocciu corse ”, boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Farine bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée “ farine de châtaigne corse ” ; miel bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée “ miel de corse ”, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.