Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONCEPT D'ADAPTATION TACTIQUE EN SITUATION C.A.T.S.
QUEQUET ERIC

Numéro de dépôt :
3311669
Date de dépôt :
08/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2024
CONCEPT D\'ADAPTATION TACTIQUE EN SITUATION C.A.T.S. de QUEQUET ERIC

Présentation de la marque CONCEPT D'ADAPTATION TACTIQUE EN SITUATION C.A.T.S.

Déposée le 8 septembre 2004 par QUEQUET ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCEPT D'ADAPTATION TACTIQUE EN SITUATION C.A.T.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est QUEQUET ERIC domicilié(e) 808 ROUTE DE MIRIBEL - 38960 - SAINT AUPRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. QUEQUET ERIC domicilié(e) 808 ROUTE DE MIRIBEL - 38960 - SAINT AUPRE - France.

La marque CONCEPT D'ADAPTATION TACTIQUE EN SITUATION C.A.T.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONCEPT D'ADAPTATION TACTIQUE EN SITUATION C.A.T.S. est expirée depuis le 8 septembre 2024.

QUEQUET ERIC a également déposé les autres marques suivantes : DEFENSE DE RUE


QUEQUET ERIC - 808 ROUTE DE MIRIBEL - 38960 - SAINT AUPRE - France


M. QUEQUET ERIC - 808 ROUTE DE MIRIBEL - 38960 - SAINT AUPRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2014 n°2568649 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-01

Formation – activités sportives ou culturelles. Supports d'enregistrements magnétiques et numériques. Rembourrages de protections (parties d'habillement de sport).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.