Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIBUSSAIN
Monsieur Quentin Solignac

Numéro de dépôt :
4574681
Date de dépôt :
11/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2029
CIBUSSAIN de Quentin Solignac

Présentation de la marque CIBUSSAIN

Déposée par voie électronique le 11 août 2019 par monsieur Quentin Solignac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIBUSSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est monsieur Quentin Solignac domicilié(e) 8 Rue de chevreuse - 78120 - RAMBOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Ateliers Solignac, Monsieur Quentin Solignac domicilié(e) 8 Rue de chevreuse - 78120 - RAMBOUILLET - France.

La marque CIBUSSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIBUSSAIN arrivera à expiration en date du 11 août 2029.

Quentin Solignac a également déposé les autres marques suivantes : SIMPLIXIM SX , TRIATHLON ATTITUDE


Monsieur Quentin Solignac - 8 Rue de chevreuse - 78120 - RAMBOUILLET - France


Les Ateliers Solignac, Monsieur Quentin Solignac - 8 Rue de chevreuse - 78120 - RAMBOUILLET - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.