Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Quentin Pontonnier
Monsieur Quentin Pontonnier
Madame Maud Pontonnier

Numéro de dépôt :
4511317
Date de dépôt :
27/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Quentin Pontonnier de Quentin Pontonnier

Présentation de la marque Quentin Pontonnier

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2018 par monsieur Quentin Pontonnier et madame Maud Pontonnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quentin Pontonnier »

Les déposants sont monsieur Quentin Pontonnier domicilié(e) 46 rue Godefroy Cavaignac - 75011 - Paris - France et madame Maud Pontonnier domicilié(e) 11 rue Vincent Compoint - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Quentin Pontonnier domicilié(e) 46 rue Godefroy Cavaignac - 75011 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur Quentin Pontonnier - 46 rue Godefroy Cavaignac - 75011 - Paris - France

Madame Maud Pontonnier - 11 rue Vincent Compoint - 75018 - Paris - France


Monsieur Quentin Pontonnier - 46 rue Godefroy Cavaignac - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Inscription le 22 novembre 2019 - Rejet total n°773251 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Agate [bijouterie]; Amulettes [bijouterie]; Anneaux [bijouterie]; Apprêts pour la bijouterie; Articles d'imitation de bijouterie-joaillerie; Articles de bijouterie; Articles de bijouterie en chaîne maille corde; Articles de bijouterie-joaillerie avec pierres décoratives; Articles de bijouterie-joaillerie en étain; Articles de bijouterie-joaillerie avec pierres précieuses; Articles de bijouterie-joaillerie en alliages de métaux précieux; Articles de bijouterie-joaillerie en métaux précieux; Articles de bijouterie-joaillerie; Articles de bijouterie pour chaussures; Articles de bijouterie pour la chapellerie; Articles de bijouterie semi-précieux; Bagues [bijouterie]; Bijouterie fantaisie; Bijouterie-joaillerie, horloges et montres; Bijoux pour femmes [bijouterie-joaillerie]; Bracelets [bijouterie]; Bracelets d'identification [bijouterie]; Bracelets en matières textiles brodées [bijouterie]; Breloques en métaux communs [bijouterie-joaillerie]; Breloques pour la bijouterie; Broches [bijouterie]; Broches décoratives [bijouterie-joaillerie]; Broches en plaqué or [bijouterie-joaillerie]; Cabochons pour la fabrication d'articles de bijouterie; Chaînes [bijouterie]; Chaînes (bijouterie) en métaux précieux pour bracelets de cheville; Chaînes de bijouterie en métaux précieux pour colliers; Chaînes de bijouterie en métaux précieux pour bracelets; Chaînes mailles en métaux précieux [bijouterie-joaillerie]; Chaînes pour la bijouterie; Clips de bijouterie visant à adapter les boucles d'oreilles pour oreilles percées aux boucles d'oreilles avec clips; Clips en argent [bijouterie]; Colliers [bijouterie]; Croix [bijouterie-joaillerie]; Épingles à chapeau (bijouterie-joaillerie); Épingles [bijouterie]; Épingles de boutonnière [bijouterie]; Épingles décoratives [bijouterie-joaillerie]; Étuis adaptés pour contenir des articles de bijouterie-joaillerie; Fermoirs pour la bijouterie; Filés d'argent [bijouterie]; Filés d'or [bijouterie]; Filés de métaux précieux [bijouterie]; Fils d'argent [bijouterie]; Fils d'or [bijouterie]; Fils de métaux précieux [bijouterie]; Fils en métaux précieux (bijouterie); Housses ajustées pour bagues [bijouterie] visant à les protéger des impacts, de l'abrasion et des dommages causés à l'anneau et aux pierres de la bague; Médaillons [bijouterie]; Ornements de bijouterie fantaisie; Ornements pour oreilles sous forme de bijouterie-joaillerie; Ornements vestimentaires sous forme de bijouterie-joaillerie; Parures [bijouterie]; Perles [bijouterie]; Pièces de bijouterie; Pierres synthétiques [bijouterie-joaillerie]; Pin's [bijouterie]; Pin's en métaux précieux [bijouterie]; Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Photographies ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Breloques autres que pour articles de bijouterie et porte-clés ;

Services de publicité en matière d’articles de bijouterie.