Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOTE CREATION DE SITE WEB
M. Quentin Normand

Numéro de dépôt :
3974139
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2023
KOTE CREATION DE SITE WEB de Quentin Normand

Présentation de la marque KOTE CREATION DE SITE WEB

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2013 par monsieur Quentin Normand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOTE CREATION DE SITE WEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur Quentin Normand domicilié(e) Pavillon, 96 rue Marcel Bonnet - 94230 - CACHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Quentin Normand domicilié(e) Pavillon, 96 rue Marcel Bonnet - 94230 - CACHAN - France.

La marque KOTE CREATION DE SITE WEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOTE CREATION DE SITE WEB est expirée depuis le 11 janvier 2023.


M. Quentin Normand - Pavillon, 96 rue Marcel Bonnet - 94230 - CACHAN - France


M. Quentin Normand - Pavillon, 96 rue Marcel Bonnet - 94230 - CACHAN - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Gestion de fichiers informatiques ;

Programmation pour ordinateur ; services de conception d'art graphique.