Marque enregistrée - Marque en vigueur

one pot' traiteur
Monsieur Quentin Molinier
Monsieur Clement Chartier

Numéro de dépôt :
4521706
Date de dépôt :
04/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2029
one pot\' traiteur de Quentin Molinier

Présentation de la marque one pot' traiteur

Déposée par voie électronique le 4 février 2019 par monsieur Quentin Molinier et monsieur Clement Chartier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « one pot' traiteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Les déposants sont monsieur Quentin Molinier domicilié(e) 13 Claude et simone Millot - 44300 - Nantes - France et monsieur Clement Chartier domicilié(e) 54 boulevard jules verne - 44300 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Clement Chartier domicilié(e) 54 Boulevard Jules Verne - 44300 - Nantes - France.

La marque one pot' traiteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque one pot' traiteur arrivera à expiration en date du 4 février 2029.


Monsieur Quentin Molinier - 13 Claude et simone Millot - 44300 - Nantes - France

Monsieur Clement Chartier - 54 boulevard jules verne - 44300 - Nantes - France


Monsieur Clement Chartier - 54 Boulevard Jules Verne - 44300 - Nantes - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.