Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clef de Sol
Quentin MICHAUD

Numéro de dépôt :
3970457
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2022
Clef de Sol de Quentin MICHAUD

Présentation de la marque Clef de Sol

Déposée le 20 décembre 2012 par la société Quentin MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clef de Sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la société Quentin MICHAUD domicilié(e) 4 rue Alasseur - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 827 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quentin MICHAUD – Clef de Sol, M. MICHAUD Quentin domicilié(e) 4 rue Alasseur - 75015 - PARIS - France.

La marque Clef de Sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clef de Sol est expirée depuis le 20 décembre 2022.

Quentin MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : Clef de Sol , Easy Sweep , Chalandr


Quentin MICHAUD - 4 rue Alasseur - 75015 - PARIS - France - SIREN 530827815


Quentin MICHAUD – Clef de Sol, M. MICHAUD Quentin - 4 rue Alasseur - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant fabriqués en France ou originaires de France.