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Marques déposées par Quentin MICHAUD
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Clef de Sol
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clef de Sol
Quentin MICHAUD, Agissant pour le compte de la société "Clef de Sol" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3809904
Date de dépôt :
26/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2021
Clef de Sol de Quentin MICHAUD

Présentation de la marque Clef de Sol

Déposée par voie électronique le 26 février 2011 par Quentin MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clef de Sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est Quentin MICHAUD, Agissant pour le compte de la société "Clef de Sol" en cours de formation domicilié(e) 24 Rue Rodier - 75009 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quentin MICHAUD domicilié(e) 24 Rue Rodier - 75009 - paris - France.

La marque Clef de Sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clef de Sol est expirée depuis le 26 février 2021.


Quentin MICHAUD, Agissant pour le compte de la société "Clef de Sol" en cours de formation - 24 Rue Rodier - 75009 - paris - France


Quentin MICHAUD - 24 Rue Rodier - 75009 - paris - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Fils à usage textile ; Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.