M. Quentin JUMEAU M. Rémi BOUVET M. François MAGUERO La Casse, Association M. Yannis HARDY
Numéro de dépôt :
4344065
Date de dépôt :
08/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2027
Présentation de la marque LA CASSE
Déposée par voie électronique le 8 mars 2017 par monsieur Quentin JUMEAU, monsieur Rémi BOUVET, monsieur François MAGUERO, La Casse, monsieur Yannis HARDY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA CASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-13 du 31 mars 2017.
Les déposants sont monsieur Quentin JUMEAU domicilié(e) 5 rue de Belleville - 44100 - Nantes - France, monsieur Rémi BOUVET domicilié(e) 6 Boulevard Stalingrad - 44000 - Nantes - France, monsieur François MAGUERO domicilié(e) 6 allée des Pivoines - 44880 - Sautron - France, La Casse, Association domicilié(e) Espace le Karting, 6 Rue Saint-Domingue - 44200 - Nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , monsieur Yannis HARDY domicilié(e) 4 rue Frédéric Cailliaud - 44000 - Nantes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier la Casse, M. Rémi BOUVET domicilié(e) Espace Le Karting, 6 Rue Saint-Dominge - 44200 - NANTES - France.
La marque LA CASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASSE arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.
M. Quentin JUMEAU - 5 rue de Belleville - 44100 - Nantes - France
M. Rémi BOUVET - 6 Boulevard Stalingrad - 44000 - Nantes - France
M. François MAGUERO - 6 allée des Pivoines - 44880 - Sautron - France
La Casse, Association - Espace le Karting, 6 Rue Saint-Domingue - 44200 - Nantes - France - SIREN 7
M. Yannis HARDY - 4 rue Frédéric Cailliaud - 44000 - Nantes - France
Atelier la Casse, M. Rémi BOUVET - Espace Le Karting, 6 Rue Saint-Dominge - 44200 - NANTES - France
Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ;
Services d'imprimerie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données.
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