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Marques déposées par Quentin Jean Michel
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Porc Noir BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Porc Noir BIO
Quentin Jean Michel

Numéro de dépôt :
3828344
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2021
Porc Noir BIO de Quentin Jean Michel

Présentation de la marque Porc Noir BIO

Déposée le 3 mai 2011 par Quentin Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Porc Noir BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Quentin Jean Michel domicilié(e) 0 Les Mérens, Chemin de Campistrous - 65300 - LANNEMEZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quentin Jean Michel domicilié(e) 0 Les Mérens, Chemin de Campistrous - 65300 - LANNEMEZAN - France.

La marque Porc Noir BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Porc Noir BIO est expirée depuis le 3 mai 2021.


Quentin Jean Michel - 0 Les Mérens, Chemin de Campistrous - 65300 - LANNEMEZAN - France


Quentin Jean Michel - 0 Les Mérens, Chemin de Campistrous - 65300 - LANNEMEZAN - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 2 février 2012 - Rejet partiel n°568780 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Inscription le 2 février 2012 - Rejet partiel n°568779 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Poisson ; conserves de poisson. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.