Déposée le 3 avril 2000 par QUENTIN Jean-Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHOTOSENSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-19 du 12 mai 2000.
Le déposant est QUENTIN Jean-Michel, domicilié(e) 29 rue Viguerie, 31300 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Michel QUENTIN - France.
La marque PHOTOSENSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUENTIN Jean-Michel - 29 rue Viguerie, 31300 TOULOUSE - France
Jean Michel QUENTIN - France
Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363759 - Publication au BOPI 2003-01-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19
Appareils pour agrandissements [photographie]. Bacs de rinçage [photographie]. Cadres pour diapositives. Chambres noires [photographie]. Lampes pour chambres noires [photographie]. Appareils de chromatographie de laboratoire. Compte-fils. Appareils de projection de diapositives. Disques compacts [audio-vidéo]. Disques optiques. Disques compacts. Ecrans [photographie]. Fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux) . Hologrammes. Moniteurs (matériel) . Instruments d'observation. Imprimantes d'ordinateurs. Périphériques d'ordinateurs. Photocopieurs. Appareils photographiques. Radiographies autres qu'à usage médical. Scanneurs [explorateurs] [informatique]. Télécopieurs. Trames pour la photogravure. Affiches. Albums. Objets d'art gravés. Objets d'art lithographiés. Journaux de bandes dessinées. Blocs à dessin. Blocs [papeterie]. Cahiers. Calques. Classeurs. Clichés d'imprimerie. Matières collantes pour la papeterie et le ménage. Bandes collantes pour la papeterie et le ménage. Crayons. Duplicateurs. Encres*. Feuilles [papeterie]. Représentations graphiques. Planches à graver. Gravures. Images. Rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs. Caractères d'imprimerie. Produits de l'imprimerie. Imprimés. Journaux. Journaux de bandes dessinées. Papier à lettres. Lithographies. Objets d'arts lithographiés. Livres. Papier lumineux. Articles de papeterie. Papier à copier. Papier calque. Papier carbone. Papier mâché. Papier parchemin. Papier presse. Périodiques. Photogravures. Planches [gravures]. Appareils et machines à polycopier. Portraits. Cartes postales. Prospectus. Publications. Papier pour radiogrammes. Représentations graphiques. Revues [périodiques]. Toile à calquer. Toiles gommées pour la papeterie. Toiles pour la peinture. Transparents [papeterie] Affichage. Agences de publicité. Courrier publicitaire. Diffusion d'annonces publicitaires. Direction professionnelle des affaires artistiques. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Promotion des ventes [pour des tiers]. Courrier publicitaire. Location d'espaces publicitaires. Publicité. Publicité télévisée. Relations publiques Traitement des films cinématographiques, développement de pellicules photographiques, encadrement d'œuvres d'art, traitement du papier, tirage de photographies, photogravure Agence de modèles pour artistes. Production de films sur bandes vidéo. Studios de cinéma. Divertissements. Information en matière de divertissement. Divertissement radiophonique. Divertissement télévisé. Education. Enseignement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production de films. Formation pratique [démonstration]. Publication de livres. Services de loisirs. Services de musées [présentation, expositions]. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production de films. Production de films sur bandes vidéo. Publication de livres Services de dessinateurs d'arts graphiques, élaboration [conception] de logiciels, étalonnage [mesurage], gestion de lieux d'expositions, impression lithographique, imprimerie, photographie, reportages photographiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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