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Marques déposées par monsieur Quentin GUIGNARD
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Système de Management des Gaz à Effet de Serre (SM-GES)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Système de Management des Gaz à Effet de Serre (SM-GES)
M. Quentin GUIGNARD

Numéro de dépôt :
4274219
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2026
Système de Management des Gaz à Effet de Serre (SM-GES) de Quentin GUIGNARD

Présentation de la marque Système de Management des Gaz à Effet de Serre (SM-GES)

Déposée par voie électronique le 23 mai 2016 par monsieur Quentin GUIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Système de Management des Gaz à Effet de Serre (SM-GES) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur Quentin GUIGNARD domicilié(e) 41 rue Beauregard - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION BILAN CARBONE, M. Quentin GUIGNARD domicilié(e) 41 rue Beauregard - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Système de Management des Gaz à Effet de Serre (SM-GES) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Système de Management des Gaz à Effet de Serre (SM-GES) arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.


M. Quentin GUIGNARD - 41 rue Beauregard - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


ASSOCIATION BILAN CARBONE, M. Quentin GUIGNARD - 41 rue Beauregard - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.