Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE PACARDUS
Monsieur Quentin Des Portes

Numéro de dépôt :
4648402
Date de dépôt :
17/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2030
DOMAINE DE PACARDUS de Quentin Des Portes

Présentation de la marque DOMAINE DE PACARDUS

Déposée par voie électronique le 17 mai 2020 par monsieur Quentin Des Portes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE PACARDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur Quentin Des Portes domicilié(e) 1 CHATEAU DE PLACARD - 51120 - MOEURS-VERDEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE DOMAINE DE PACARDUS, Monsieur Quentin des Portes domicilié(e) 1, CHATEAU DE PLACARD - 51120 - MOEURS-VERDEY - France.

La marque DOMAINE DE PACARDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PACARDUS arrivera à expiration en date du 17 mai 2030.


Monsieur Quentin Des Portes - 1 CHATEAU DE PLACARD - 51120 - MOEURS-VERDEY - France


LE DOMAINE DE PACARDUS, Monsieur Quentin des Portes - 1, CHATEAU DE PLACARD - 51120 - MOEURS-VERDEY - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Miel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins); vins d'appellation d'origine protégée; vins à indication géographique protégée.