Marque enregistrée - Marque en non vigueur

trinity mode et maison
M. quentin daniel

Numéro de dépôt :
3977065
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/01/2023
trinity mode et maison de quentin daniel

Présentation de la marque trinity mode et maison

Déposée le 17 janvier 2013 par monsieur quentin daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « trinity mode et maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur quentin daniel domicilié(e) Lot le Petit Borzat, Rue Lann Borzat - 56450 - SAINT ARMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. quentin daniel domicilié(e) Lot le Petit Borzat, Rue Lann Borzat - 56450 - SAINT ARMEL - France.

La marque trinity mode et maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque trinity mode et maison est expirée depuis le 17 janvier 2023.


M. quentin daniel - Lot le Petit Borzat, Rue Lann Borzat - 56450 - SAINT ARMEL - France


M. quentin daniel - Lot le Petit Borzat, Rue Lann Borzat - 56450 - SAINT ARMEL - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 15 avril 2013 - Retrait partiel n°598948 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 6 mai 2013 - Retrait partiel n°600408 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits n'étant pas dans le domaine des tours (immeubles) de bureaux et de locaux à usage commercial ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous ces produits n'étant pas dans le domaine des tours (immeubles) de bureaux et de locaux à usage commercial ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits n'étant pas dans le domaine des tours (immeubles) de bureaux et de locaux à usage commercial.