Déposée le 7 juillet 2000 par monsieur Quentin CLAUSIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « D COM.DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-32 du 11 août 2000.
Le déposant est monsieur Quentin CLAUSIN domicilié(e) 16, rue de Marnes, 92410 VILLE D'AVRAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE ? MAJEROWICZ - France.
La marque D COM.DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D COM.DESIGN est expirée depuis le 7 juillet 2010.
Monsieur Quentin CLAUSIN - 16, rue de Marnes, 92410 VILLE D'AVRAY - France
BREESE ? MAJEROWICZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50
Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32
Publicité, créations graphiques à caractère publicitaire, reproduction de documents, direction professionnelle des affaires artistiques Services de communication, à savoir : Communications, par terminaux d'ordinateurs, Communications radiophoniques, Communications télégraphiques, Communications téléphoniques ; services de télécommunication ; services de transmission de données ; transmission de données ; communication par terminaux d'ordinateur ; transmission et réception électroniques de données, d'images, informations et interactives et non interactives par terminaux d'ordinateurs et tous systèmes de transmission tel que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; surveillance, traitement émission et réceptions de donnée, de signaux et d'information traitées par ordinateur ou par appareils et instrument de télécommunication ; services d'information en matière de télécommunications ; service de courrier électronique ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'image. Services de dessinateurs d'art graphique ; créations graphiques et artistiques, services de dessinateurs de mode ; photographie, photo composition ; informations sur la mode, consultation professionnelle dans le domaine de l'art et du stylisme. Concession de licences de propriété intellectuelle. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Programmation pour ordinateurs. Conception de logiciels et de cédéroms.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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