VTT 29 pouces l'actualité du VTT 29 pouces le magazine du VTT 29 pouces
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VTT 29 pouces l'actualité du VTT 29 pouces le magazine du VTT 29 pouces
Quentin Chevat
Numéro de dépôt :
3859773
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2021
Présentation de la marque VTT 29 pouces l'actualité du VTT 29 pouces le magazine du VTT 29 pouces
Déposée le 15 septembre 2011 par Quentin Chevat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VTT 29 pouces l'actualité du VTT 29 pouces le magazine du VTT 29 pouces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est Quentin Chevat domicilié(e) 12 rue de mouthe - 25160 - LABERGEMENT STE MARIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quentin Chevat domicilié(e) 12 rue de mouthe - 25160 - LABERGEMENT STE MARIE - France.
La marque VTT 29 pouces l'actualité du VTT 29 pouces le magazine du VTT 29 pouces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VTT 29 pouces l'actualité du VTT 29 pouces le magazine du VTT 29 pouces est expirée depuis le 15 septembre 2021.
Quentin Chevat - 12 rue de mouthe - 25160 - LABERGEMENT STE MARIE - France
Quentin Chevat - 12 rue de mouthe - 25160 - LABERGEMENT STE MARIE - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 30 septembre 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°632715 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-30
Inscription le 23 avril 2015 - Renonciation partielle n°647847 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-23
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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