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Marques déposées par monsieur Quensont Louis
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Domaine des Hauts Pimpants
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Hauts Pimpants
M. Quensont Louis

Numéro de dépôt :
4093336
Date de dépôt :
25/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/05/2024
Domaine des Hauts Pimpants de Quensont Louis

Présentation de la marque Domaine des Hauts Pimpants

Déposée le 25 mai 2014 par monsieur Quensont Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine des Hauts Pimpants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est monsieur Quensont Louis domicilié(e) 12 Chemin de la Combe des Cavaliers - 84160 - LOURMARIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Quensont Louis domicilié(e) 12 Chemin de la Combe des Cavaliers - 84160 - LOURMARIN - France.

La marque Domaine des Hauts Pimpants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Hauts Pimpants est expirée depuis le 25 mai 2024.


M. Quensont Louis - 12 Chemin de la Combe des Cavaliers - 84160 - LOURMARIN - France


M. Quensont Louis - 12 Chemin de la Combe des Cavaliers - 84160 - LOURMARIN - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Vins de pays. Vins d'appellation d'origine.