Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU YON
Numéro de dépôt :
1110510
Date de dépôt :
10/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU YON
Déposée le 10 avril 1979 par monsieur QUENOUILLE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU YON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU YON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU YON est expirée depuis le 10 avril 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018