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Marques déposées par QUENOUILLE Damien
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CHATEAU HAUT VACHON LA ROSE Appellation St Emilion Contrôlée
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT VACHON LA ROSE Appellation St Emilion Contrôlée
QUENOUILLE Damien
QUENOUILLE Marguerite Personne Physique

Numéro de dépôt :
1458937
Date de dépôt :
24/02/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
24/02/2018
CHATEAU HAUT VACHON LA ROSE Appellation St Emilion Contrôlée de QUENOUILLE Damien

Présentation de la marque CHATEAU HAUT VACHON LA ROSE Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 24 février 1988 par QUENOUILLE Damien et QUENOUILLE Marguerite Personne Physique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT VACHON LA ROSE Appellation St Emilion Contrôlée »

Les déposants sont QUENOUILLE Damien domicilié(e) 30 Chemin de l'Escourre,33610 CESTAS (dossier no 2354602) - 33610 - France et QUENOUILLE Marguerite Personne Physique domicilié(e) 2 La Rose ouest,33330 SAINT EMILION (dossier no 2354602) - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien QUENOUILLE domicilié(e) 30 chemin de l'Escourre,33610 CESTAS (dossier no 2354602) - 33610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUT VACHON LA ROSE Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 24 février 2018.


QUENOUILLE Damien - 30 Chemin de l'Escourre,33610 CESTAS (dossier no 2354602) - 33610 - France

QUENOUILLE Marguerite Personne Physique - 2 La Rose ouest,33330 SAINT EMILION (dossier no 2354602) - 33330 - France - SIREN 4


Damien QUENOUILLE - 30 chemin de l'Escourre,33610 CESTAS (dossier no 2354602) - 33610 - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2007 n°2354602 - Publication au BOPI 2007-10-31

Renouvellement sans limitation n°2101959 - Publication au BOPI 1998-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription le 31 octobre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°468920 - Publication au BOPI 2007-10-31

Inscription le 5 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657525 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-05

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HAUT VACHON LA ROSE.