Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIOSOLVANT
QUENNEVILLE Mario - Clearwater - Floride - USA SARL au capital de 50000 F

Numéro de dépôt :
96636230
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BIOSOLVANT

Déposée le 26 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUENNEVILLE Mario - Clearwater - Floride - USA au capital de 50000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSOLVANT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUENNEVILLE Mario - Clearwater - Floride - USA au capital de 50000 F domicilié(e) S.E.M. - 11 bis, rue Scribe, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.M. M. Claude Merle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 42


QUENNEVILLE Mario - Clearwater - Floride - USA SARL au capital de 50000 F - S.E.M. - 11 bis, rue Scribe, 75009 PARIS - France


S.E.M. M. Claude Merle - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320436 - Publication le 30 août 1996 au BOPI 2001-04-09

Cosmétiques; démaquillants pour ongles.Produits hygiéniques.Soins d'hygiène et de beauté

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.