CSPP Metro-DOM Conseils spécialisés en Patrimoine Professionnel Métropole et DOM-TOM
Présentation de la marque CSPP Metro-DOM Conseils spécialisés en Patrimoine Professionnel Métropole et DOM-TOM
Déposée le 4 septembre 1998 par QUENNEVILLE Gilbert, CHARLES Michel, CHARLES Valérie, MARCHAL Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CSPP Metro-DOM Conseils spécialisés en Patrimoine Professionnel Métropole et DOM-TOM »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUENNEVILLE Gilbert a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287527 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288158 - Publication au BOPI 1999-10-26
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42