Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CSPP Metro-DOM Conseils spécialisés en Patrimoine Professionnel Métropole et DOM-TOM
QUENNEVILLE Gilbert
CHARLES Michel
CHARLES Valérie
MARCHAL Jean-Luc

Numéro de dépôt :
98748992
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CSPP Metro-DOM Conseils spécialisés en Patrimoine Professionnel Métropole et DOM-TOM

Déposée le 4 septembre 1998 par QUENNEVILLE Gilbert, CHARLES Michel, CHARLES Valérie, MARCHAL Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CSPP Metro-DOM Conseils spécialisés en Patrimoine Professionnel Métropole et DOM-TOM »

Les déposants sont QUENNEVILLE Gilbert, domicilié(e) 1 bis av. Hoche, 75008 PARIS - France, CHARLES Michel, domicilié(e) 1 rue Miger, 77140 NEMOURS - France, CHARLES Valérie, domicilié(e) 1 rue Miger, 77140 NEMOURS - France, MARCHAL Jean-Luc, domicilié(e) 28 av. Albert 1e, 34500 BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAL Jean-Luc Chez DRAFT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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QUENNEVILLE Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : C.S.P.P. METRODOM CONSEILS SPECIALISES EN PATRIMOINE PROFESSIONNEL


QUENNEVILLE Gilbert - 1 bis av. Hoche, 75008 PARIS - France

CHARLES Michel - 1 rue Miger, 77140 NEMOURS - France

CHARLES Valérie - 1 rue Miger, 77140 NEMOURS - France

MARCHAL Jean-Luc - 28 av. Albert 1e, 34500 BEZIERS - France


MARCHAL Jean-Luc Chez DRAFT - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287527 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288158 - Publication au BOPI 1999-10-26

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

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