Déposée le 1 septembre 2012 par mademoiselle QUENNET MARIE-EVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORBITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est mademoiselle QUENNET MARIE-EVE domicilié(e) 136 RUE DU VALLON DES AUFFES - 13007 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle QUENNET MARIE-EVE domicilié(e) 136 RUE DU VALLON DES AUFFES - 13007 - MARSEILLE - France.
La marque ORBITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mle QUENNET MARIE-EVE - 136 RUE DU VALLON DES AUFFES - 13007 - MARSEILLE - France
Mle QUENNET MARIE-EVE - 136 RUE DU VALLON DES AUFFES - 13007 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Inscription le 11 février 2013 - Retrait partiel n°594654 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Inscription le 13 mars 2013 - Retrait partiel n°596731 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Savons cosmétiques ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; “ à l'exception des chariots de nettoyage, de leurs parties et accessoires ” “ à l'exception des poussettes pour bébés ; sièges de voitures ; sièges de sécurité pour enfants ; bases de sièges de voiture pour enfants ; poussettes ; poussettes tout-terrain ; sièges de voiture convertibles ; sièges de voitures pour tout-petits ; sièges de poussettes ; bâches de poussettes ; housses de sièges de voiture ; accessoires pour housse de sièges de voiture ; rangement de poussette ; rangement amovible pour poussettes ; supports pour tasses pour poussette ; supports pour tasses pour siège de voiture ; accessoires de rangement pour siège de voiture ; rembourrages de protection pour sièges de voiture ; rembourrages de protection pour base de siège de voiture ; housses de poignée de siège de véhicule ; housse de sièges de voiture ; roues de poussette ; poignées de poussette ; pattes de fixation pour sièges de voiture ; housses de pluie pour siège de véhicules ; housses de pluie pour poussette ; moustiquaires pour siège de voiture ; pour poussette ; poussettes biplaces ; voitures d'enfants ; bâches de voitures d'enfants ; capotes de voitures d'enfants ”.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards.
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