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Marques déposées par QUENNEHEN JEAN-CHARLES
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ORTALYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORTALYS
QUENNEHEN JEAN-CHARLES

Numéro de dépôt :
3413283
Date de dépôt :
24/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2016
ORTALYS de QUENNEHEN JEAN-CHARLES

Présentation de la marque ORTALYS

Déposée le 24 février 2006 par QUENNEHEN JEAN-CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTALYS »

Le déposant est QUENNEHEN JEAN-CHARLES domicilié(e) RESIDENCE BEAUVILLE, APPT 215, ENTREE E7,80000 AMIENS - 80000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUENNEHEN JEAN-CHARLES domicilié(e) RESIDENCE BEAUVILLE APPT 215, ENTREE E7,80000 AMIENS - 80000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTALYS est expirée depuis le 24 février 2016.


QUENNEHEN JEAN-CHARLES - RESIDENCE BEAUVILLE, APPT 215, ENTREE E7,80000 AMIENS - 80000 - France


QUENNEHEN JEAN-CHARLES - RESIDENCE BEAUVILLE APPT 215, ENTREE E7,80000 AMIENS - 80000 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-36

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

– matériaux de construction métalliques.– matériaux de construction non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.