Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUXELEC
QUENEL Robert Camille

Numéro de dépôt :
92413953
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2002

Présentation de la marque LUXELEC

Déposée le 7 avril 1992 par QUENEL Robert Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUXELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est QUENEL Robert Camille, domicilié(e) 152 Rue Etienne Marcel, 93100 MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUENEL Robert Camille - France.

La marque LUXELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUXELEC est expirée depuis le 7 avril 2002.

QUENEL Robert Camille a également déposé les autres marques suivantes : FORALUX , BABYLUX , LUXALU


QUENEL Robert Camille - 152 Rue Etienne Marcel, 93100 MONTREUIL - France


QUENEL Robert Camille - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Moteurs pour stores et fermetures