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Marques déposées par QUENECANT Jean-Claude
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BELBAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELBAIE
QUENECANT Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1429410
Date de dépôt :
01/10/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/1997
BELBAIE de QUENECANT Jean-Claude

Présentation de la marque BELBAIE

Déposée le 1 octobre 1987 par QUENECANT Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELBAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est QUENECANT Jean-Claude, domicilié(e) Quartier Piécaud, Chemin du Jas, 84510 CAUMONT SUR DURANCE. - France.

La marque BELBAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429410.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELBAIE est expirée depuis le 1 octobre 1997.


QUENECANT Jean-Claude - Quartier Piécaud, Chemin du Jas, 84510 CAUMONT SUR DURANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Fenêtres - Portes fenêtres - Portes extérieures - Portes intérieures - Portes de placard - Volets.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.