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Marques déposées par QUENARD Jean-Pierre
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CAVEAU DE LA TOUR
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CAVEAU DE LA TOUR
QUENARD Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1389212
Date de dépôt :
30/12/1986
Lieu de dépôt :
CHAMBERY

Présentation de la marque CAVEAU DE LA TOUR

Déposée le 30 décembre 1986 par QUENARD Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « CAVEAU DE LA TOUR »

Le déposant est QUENARD Jean-Pierre, domicilié(e) Caveau de la Tour "Le Villard", 73800 CHIGNIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque CAVEAU DE LA TOUR est expirée depuis le 30 décembre 1996.


QUENARD Jean-Pierre - Caveau de la Tour "Le Villard", 73800 CHIGNIN. - France


MEY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription - Renonciation totale n°29512 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°29512 - Publication au BOPI

Vin de Savoie, appellation d'origine controlée, en provenance de l'exploitation, exactement dénomée Caveau de la Tour.