Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LE CELLIER DES TOURS
Numéro de dépôt :
12694
Date de dépôt :
04/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Chambéry
Présentation de la marque LE CELLIER DES TOURS
Déposée le 4 décembre 1978 par QUENARD Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Chambéry), la marque française « LE CELLIER DES TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CELLIER DES TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE CELLIER DES TOURS est expirée depuis le 4 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025