Déposée le 17 mai 2016 par madame QUEMENER Alice et madame TANGUY Angéline
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Tom Clippertown » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Les déposants sont madame QUEMENER Alice domicilié(e) 14 rue Monfoulon - 44000 - NANTES - France et madame TANGUY Angéline domicilié(e) Kerroc'h - 29300 - GUILLIGOMARC'H - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.
La marque Tom Clippertown a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Inscription le 17 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795486 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-17
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; articles de voyage en cuir (bagages) parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; flanelle (tissus) ; linge de lit ; linge de maison ; nappes et serviettes de table en tissus ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilette ; tricots (tissus) ; revêtements de meubles en matière textile ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements pour hommes ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; sous-vêtements pour hommes ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bas ; bérets ; bonnets de bain ; bretelles ; cache-cols ; caleçons courts ; caleçons de bain ; chandails ; pull-overs ; chaussettes ; chemises ; chemisettes ; collants ; cols ; combinaisons de sports nautiques ; combinaisons (vêtements) ; costumes ; débardeurs de sport ; écharpes ; empiècements de chemises ; faux-cols ; fixe-chaussettes et supports-chaussettes ; gabardines (vêtements) ; gilets ; haut-de-forme ; jerseys (vêtements) ; lavallières ; livrées ; maillots de sport ; maillots de bain et costumes de bain ; manchettes (habillement) ; manteaux ; pantalons ; pantoufles ; pardessus, paletots (vêtements) ; parkas ; peignoirs ou robes de chambre ; peignoirs de bain ; plastrons de chemises ; pochettes (habillement) ; pyjamas ; sandales ; semelles intérieures ; semelles ; slips ; talonnettes pour chaussures ; talons ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vêtements confectionnés.
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